Mentions légales
Préambule
Vous êtes actuellement connecté(e) sur le site Internet MBA Mutuelle édité par MBA Mutuelle.
L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessous avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte expressément et irrévocablement, les termes ci-après.
Responsabilités
La société décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. Quelque soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit “site liant”, vers celui de MBA Mutuelle, cette dernière se réserve le droit de s’opposer à son établissement.
Éditeur
M.B.A Mutuelle, mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la mutualité, agréé pour les branches 1 et 2. Immatriculée au répertoire Sirène sous le numéro 777 749 409. Numéro LEI 969500GKWM3LPIR46E65. Siège social : 62 Boulevard Jean Mermoz, 35136 SAINT JACQUES DE LA LANDE.
Mutuelle soumise au contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution – 4 Pl. de Budapest CS92459 – 75436 PARIS CEDEX 09.
- Directeur de la publication : Philippe GABILLET, Président de MBA Mutuelle.
- Responsable de la rédaction : Stéphane LEBRET, Directeur Général de MBA Mutuelle
- Courriel : contact@mbamutuelle.com
- Téléphone : 02 99 29 66 00
Crédits
Le site rend crédit à :
- Réalisation du site Internet : LunaWeb, Agence de design UX.
- Photos : © Maël Gonnet – Shutterstock – Freepik.
- Hébergement : Cognix Systems, 50 Rue Paul Langevin, 35200 Rennes.
Droits d’auteur
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de MBA Mutuelle ou de tiers ayant autorisé MBA Mutuelle à les utiliser. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de MBA Mutuelle est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.
Vous pouvez obtenir plus d’informations en consultant les conditions générales d’utilisation du site internet.